Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de ventes conduisent les rapports entre LA FORGE A RÊVE et ses clients souhaitant procéder à un achat.

LA FORGE A RÊVE se réserve la possibilité de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non expressément acceptés par LA FORGE A RÊVE.


ARTICLE I - Caractéristique des biens et services proposés


LA FORGE A RÊVE Vous propose des produits créatifs divers et variés issue de l'impression 3D mais aussi de donner vie à vos idées en réalisant vos projets matériels sur mesure.

Nous vous proposons une gamme de produits créatifs dans divers centre d'intérêts qu'il vous sera possible de vous procurer selon les stocks disponible.

Nous vous proposons aussi de vous accompagner à court ou long terme afin de réaliser votre projet.

L'accompagnement regroupe donc le devis, la modélisation, l'impression et les dernières retouches, tout ceci dépendant de l'ampleur du projet porté par le client.

Nous pouvons donc modéliser grâce à nos outils professionnel vos envies afin de créer un fichier 3D qu'il sera ensuite possible d'imprimer grâce à nos imprimante à dépôt de fil.

En cas de projet plus complexe, nous ferons appel à des professionnels partenaire de LA FORGE A RÊVE afin de répondre à vos besoins, suite à votre accord au préalable.


ARTICLE II - Tarif et Paiement


Tout les prix indiqués sont en Euro Toute Taxes Comprise auxquels viendra s'appliquer les frais de port si un envoi du produit est nécessaire. Ces informations pourront être retrouvés sur la facture.

Les commandes seront donc payable en Euro avant réception finale de votre article après déduction de l’acompte si celui-ci à été de vigueur avant le début de la fabrication.

LA FORGE A RÊVE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, cependant, les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre devis ou commande.

Tout paiement s'effectuera en main propre, par virement bancaire sur les coordonnés indiqués sur la facture ou encore par chèque à l'ordre de :

LA FORGE A RÊVE - GRANDS ENSEMBLE


ARTICLE III - Commande et Résiliation


Toute commande se voit officialisé uniquement après signature des deux partis, à savoir le client et LA FORGE A RÊVE, ainsi que les prérequis soient remplis si existant.

Une fois officialisée, la commande débute dès que possible et la rétractation ne sera possible que dans la limite de 10 jours après signature du contrat de l'application de l'article L121-20 du code de consommation.

Toute commande en cours mise à terme par le client se verra facturée à hauteur de travail accompli au moment de la résiliation.


ARTICLE IV - Propriété Intellectuelle


Tout client qui communique à LA FORGE A RÊVE une image, un dessin, un fichier ou encore un design garantit qu'il en est l'auteur ou qu'il en est titulaire des droits de propriété intellectuelle y affèrent.

A partir de la création ou modification du fichier, LA FORGE A RÊVE devient propriétaire de ce fichier modifié, il est de son droit de le reproduire et commercialiser sauf si le devis stipule que l'utilisation du fichier reste entre les mains du client et, par extension, de LA FORGE A RÊVE exclusivement pour ce client.


ARTICLE V - Loi Informatique


Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les clients peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à LA FORGE A RÊVE.

De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant.


ARTICLE VI - Litige


Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi Française.

Les parties s'efforceront de régler à l'amiable et de bonne foi tout différends qui pourraient survenir entre elles sur l'interprétation, l'exécution partielle, totale ou l'inexécution des présentes conditions générales.

Le client s'adressera par priorité à LA FORGE A RÊVE pour obtenir une solution à l'amiable.

A défaut d'un accord commun, tout litige sera soumis à la coopérative GRANDS ENSEMBLE, structure d'accueil de l'activité économique de LA FORGE A RÊVE et, en dernier recours, aux tribunaux du ressort de la cours d'appel de DOUAI qui seront exclusivement compétents.